RTE à nouveau déboutée par la justice administrative !
La suspension de jugement demandée par RTE a été refusée…
La suspension de jugement demandée par RTE a été refusée…
Nous relayons le communiqué de presse de nos collègues de RPEL59, qui luttent contre la construction d’une ligne à 400 000 volts sur 30 kilomètres, dans le nord de la France.
Ce 8 août 2018, la Justice a enfin rendu son verdict concernant les deux derniers recours qu’Avenir Haute Durance avait déposé il y a… deux ans et demi. Ils concernaient les deux arrêtés...
Ce 8 août 2018, la Justice a enfin rendu son verdict concernant les deux derniers recours qu’Avenir Haute Durance avait déposé il y a… deux ans et demi. Ils concernaient les deux arrêtés préfectoraux...
Le Tribunal Administratif de Marseille a annulé un arrêté préfectoral permettant à RTE de détruire des espèces animales et végétales protégées.
Une dizaine d’opposants viennent de recevoir par courrier un rappel à la loi de la part du procureur de Gap.
RTE respecte-t-elle les lois de la République française ? Nous avons demandé à la Justice d’en décider…
Le rapporteur semblait n’être au courant que du dossier de RTE. Ambiance
Comme annoncé durant la dernière manifestation, les 3 associations ont déposé plainte auprès du bureau du procureur, ce lundi 23 janvier 2017, pour plusieurs infractions commises par RTE et ses entreprises sous-traitantes sur les chantiers...
150 manifestants ont bravé le froid ce mercredi 18 janvier. Plaintes suite aux RTE Leaks, appel au défenseur des droits, remise d’une pétition de 5 000 signatures et contrats avec EDF brûlés : en 2017, le...